Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par Fondation Accueil Collectif de la petite Enfance de Montreux et Environs (FACEME), qui exploite le service Po’Pays.
Adresse :
Avenue Eugène-Rambert 25
1815 Clarens
Suisse
Email : julien@popays.ch
Nom du site
Le site internet popays.ch présente les activités, informations et services liés à Po’Pays.
Responsabilité du contenu
La fondation s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, documents, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. La fondation n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Protection des données
Les informations éventuellement collectées via le site (par exemple via un formulaire de contact ou un email) sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges avec les utilisateurs et ne sont pas transmises à des tiers sans motif légitime ou obligation légale.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Vaud, sauf disposition légale impérative contraire.